BELVEDERE

Sur le territoire de BELVEDERE (ALPES-MARITIMES), le référentiel national recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 12 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Barrage pont de frèneSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE45424
PRISE D'EAU DU SPAILLARDBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE45592
ENGIBOIBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE46101
BARRAGE DU LAC DE LA FOUSBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE46163
Barrage du lac LongBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE46222
Prise d'eau du Vallon de l'AutierBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE47025
Barrage EDF Les SagnesBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE47199
barrage du lac LongBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE53415
Barrage EDF les SagnesBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE68805
degraveurSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE117543
seuil de CougnasSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE118164
Prise d'eau du Caïre d'AutierAutre sous-type de barrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE118256

Communes voisines

TENDE · CONTES · ISOLA · NICE · VALBONNE · BIOT · AURIBEAU-SUR-SIAGNE · GRASSE · SAINT-MARTIN-VESUBIE · TOURRETTE-LEVENS · PEILLON · SAINT-ETIENNE-DE-TINEE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.