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Éditeur du site

Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com

Informations publiées en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Directeur de la publication

Yannick Schweizer

Numéro de TVA

L'éditeur n'est pas assujetti à la TVA française.

Hébergeur

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Objet du site

le recensement des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement des cours d'eau français, et le décompte de ceux qui ne portent aucun dispositif de franchissement.

Sources des données

• Referentiel des Obstacles a l Ecoulement (ROE)
  https://www.data.gouv.fr/datasets/ouvrages-faisant-obstacle-a-l-ecoulement-obsSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Jeu de donnees de forte valeur au titre du reglement (UE) 2023/138.
• Segments de classement de continuite ecologique (listes 1 et 2, art. L.214-17)
  https://www.data.gouv.fr/datasets/segment-de-classement-de-continuite-ecologique-metropoleSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Jeu de donnees de forte valeur au titre du reglement (UE) 2023/138.

Propriété intellectuelle

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