Un code ROE ?

Collez un code ROE — celui qui apparaît dans un arrêté préfectoral, une étude de continuité ou un dossier d'autorisation — et nous vous disons de quel ouvrage il s'agit. 118 767 codes sont indexés.

Ce résolveur a besoin de JavaScript. Sans lui, passez par la liste des départements ou des cours d'eau.

Qu'est-ce que ce code ?

Un code ROE identifie un ouvrage dans le Référentiel des Obstacles à l'Écoulement, tenu par l'Office français de la biodiversité et diffusé par le Sandre. Il se présente sous la forme ROE suivi d'un numéro.

Vous le rencontrez dans un arrêté préfectoral, une étude de continuité écologique, un dossier d'autorisation, ou un échange avec une fédération de pêche ou un syndicat de rivière — sans que le document vous dise de quel ouvrage il s'agit.

Ce résolveur répond à cette question : quel ouvrage, sur quelle rivière, dans quelle commune, et avec ou sans dispositif de franchissement.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

Millésime interrogé : référentiel Sandre, capture du 2026-08-27. Un code absent de ce millésime est signalé comme introuvable — nous ne rendons jamais une réponse approchée.