NOISEAU

Sur le territoire de NOISEAU (VAL-DE-MARNE), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
buse chemin de la gueule noireBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE130884
buse ormessonBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE130902
buse passage agriBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE130905
seuil droitSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE130921
seuil droitSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE130930
seuil et grille ormessonSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131395
seuil incliné alimentation plan d'eauSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE130934
buse plan d'eau châteauBuseDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE130935
seuil droitSous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131082
seuil incliné / empierrementSous-type de seuil en rivière inconnuDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE131083
seuil droit / empierrement libreSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131354
canalisation Fontaine-VilliersAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131355
buse chemin de la fontaineBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE131361
seuil enrochementSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131363
tuyau PVCSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131366
barre bétonSous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE131367

Communes voisines

LA QUEUE-EN-BRIE · SUCY-EN-BRIE · ORMESSON-SUR-MARNE · VILLECRESNES · PERIGNY · CRETEIL

Tout le département VAL-DE-MARNE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.