froeschwillerbaechel
Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur froeschwillerbaechel, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| — sans nom — | — | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE49301 |
| barrage médiathèque soultz | Barrage mobile | Indéterminée | non renseigné | — | ROE70904 |
| Passerelle en bois | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102789 |
| béton, pierre | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102790 |
| béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102791 |
| Passerelle en bois | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102792 |
| Passerelle bois | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102793 |
| Passerelle en bois | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102794 |
| tablier béton | Radier de pont | — | absence confirmée | — | ROE102795 |
| béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102796 |
| béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102797 |
| Pierres maèonnées | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102798 |
| Passerelle métal | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102799 |
| Ouvrage béton | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102800 |
| radier en métal | Radier de pont | — | absence confirmée | — | ROE102801 |
| Passerelle métal | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102802 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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