hosterbach

Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur hosterbach, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
etang de hoste basBarrage poidsIndéterminéenon renseigné—ROE960
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1419
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1420
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1421
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1538
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1540
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1541
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1543
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1544
Seuil MaginotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE1545

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.