le beau ruisseau

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur le beau ruisseau, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin de la RocheSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE49662
Pont de la RD 58Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE50422
Clapet d'alimentation du moulin de ChaillouxSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50405
Moulin de ChaillouxSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50406
clapet d'alimentation du moulin de MontvilleSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50407
Moulin de MontvilleSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50408
clapet d'alimentation du moulin de Saint MédardSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50410
Clapet d'alimentation du moulin de verlaineSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE50412
Moulin de VerlaineSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE50413
Moulin du Pont aux MursSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE50416
Seuil d'alimentation du moulin du pont aux mursSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE50417
Moulin GiraudSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE50418
Moulin des TerrodesSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE50419
clapet d'alimentation du moulin des TerrodesSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE50420
Moulin de la MontagneSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE50421
seuil deversoir du moulin de la MontagneSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE106295

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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