le bief rouge
Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur le bief rouge, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
1 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 11,1 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont du bief Rouge à la confluence avec le Doubs | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE22314 |
| Pont du Milieu aux Longevilles Mont d'Or | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE22316 |
| Pont de Fourcatier Maison Neuve | Radier de pont | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE22318 |
| DEVANT CHEZ VUILLAUME | Radier de pont | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE22320 |
| Barrage devant chez Vuillaume | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | — | ROE22329 |
| SCIEIRIE MARANDIN | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE22331 |
| Pont du moulin de Métabief ( vers la pharmacie ) | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE22472 |
| Seuil en amaont du pont du village | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE22483 |
| Seuil Droz Barthelet dans l'étang | Seuil en rivière enrochements | Indéterminée | Autre type de passe | — | ROE22490 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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