le grand ruisseau

Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur le grand ruisseau, répartis sur 6 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 5,9 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Petit Etang de GondrexangeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE670
RTM OU_13938BarrageIndéterminéenon renseigné—ROE40947
RTM OU_13954BarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE40976
Etang de la ferme de MilbergBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE42549
Petit Etang de GondrexangeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE42701
Grand étang de GondrexangeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE42722
Chez BalthazardRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE59690
Seuil au lieu-dit "le Moulin"Seuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE88085
Seuil de MoulinSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE88087
Prise d'eau Grand Ruisseau Tours en SavoieSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE89402
Passage à gué BernoudPassage à guéDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE92268
Seuil au niveau de la station de pompageSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE92269
Seuil au lieudit le VicardSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE92301
Seuil n 1 situé en aval de l'ancienne voie ferréeRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE92302
Seuil n 2 situé en aval de l'ancienne voie ferréeSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE92303
Seuil aval le MolardRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE92477
Pont D41Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mRampeliste 1ROE129542

Départements traversés

AIN · ISERE · LOIRE · MOSELLE · RHONE · SAVOIE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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