le riotet

Le référentiel recense 30 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur le riotet, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 30 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 3,3 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

⭐ Où l'équipement est obligatoire

30 des ouvrages se trouvent à moins de 100 mètres d'un tronçon classé en liste 2 au titre de l'article L.214-17 — là où le propriétaire doit équiper, gérer ou effacer. 29 d'entre eux ne portent aucun dispositif de franchissement réel.

⚠️ Ce rapprochement est géométrique, pas juridique. Il dit qu'un ouvrage est près d'un tronçon classé, jamais qu'il est en infraction : l'obligation dépend de la date du classement, de celle de l'ouvrage et de décisions administratives que ces données ne portent pas.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Seuil amont confluence Déôme	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 2 (10 m)	`ROE82193`
2éme seuil en amont de la confluence avec la Déôme	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE82194`
Seuil de la Roue	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 2 (2 m)	`ROE82195`
Seuil amont cinéma	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	liste 2 (19 m)	`ROE82196`
Seuil amont RD2	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE82276`
Seuil en amont des jardins du lieudit Le Chambonnet	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (9 m)	`ROE82277`
Seuil Chambonnet aval	Sous-type de seuil en rivière inconnu	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 2 (28 m)	`ROE82278`
Seuil Chambonnet intermédiaire	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (10 m)	`ROE82279`
Seuil Chambonnet amont	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (27 m)	`ROE82280`
Seuil microcentrale Rouchouse	Sous-type de seuil en rivière inconnu	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 2 (36 m)	`ROE82281`
Seuil aval pont du Martinet	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (36 m)	`ROE82282`
Seuil amont pont du Martinet	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (21 m)	`ROE82283`
Passage à gué du Martinet	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (23 m)	`ROE82295`
Seuil du Martinet amont	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (39 m)	`ROE82299`
Seuil Pochon	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	Passe à bassins successifs, Exutoire de dévalaison	liste 2 (15 m)	`ROE82300`
Prise d'eau station eau potable	Seuil en rivière enrochements	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 2 (5 m)	`ROE82301`
Seuil de la Croix de Pouze	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (10 m)	`ROE82302`
Seuil de la Petite Combe extrême aval	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (14 m)	`ROE82303`
Seuil de la Petite Combe aval	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (1 m)	`ROE82304`
Seuil de la Petite Combe amont	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (14 m)	`ROE82305`
Seuil de la Petite Combe extrême amont	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (14 m)	`ROE82306`
Seuil de la Blache aval	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (45 m)	`ROE82307`
Seuil de la Blache intermédiaire	Obstacle induit par un pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (3 m)	`ROE82308`
Seuil de la Blache amont	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (38 m)	`ROE82309`
Prise d'eau BOUDRAS	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (10 m)	`ROE82310`
Seuil aval couverture	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 2 (27 m)	`ROE84140`
Seuil milieu couverture	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (9 m)	`ROE84142`
seuil la Blache	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (22 m)	`ROE84143`
Seuil intermédiaire couverture	Seuil en rivière radier	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 2 (37 m)	`ROE86973`
radier béton aval place cinéma	Radier de pont	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	liste 2 (49 m)	`ROE86974`

Départements traversés

LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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