marienbaechel

Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur marienbaechel, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101593
Petit seuilSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101594
SeuilBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101595
SeuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE101596
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101597
Buse sous passage routierBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101598
DalotSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE101599
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101600
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101601
BuseRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101602
SeuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE101603
Buse sous pontBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101604
SeuilsSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101605
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101606
SeuilSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE101607
DeversoirSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE101608
SeuilSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101609

Départements traversés

BAS-RHIN

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.