nant de graz

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur nant de graz, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Pont amont plageRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE57117
Dallage béton bourgSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE57118
Dallage bourg pierresSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57119
Seuil amont dalleSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57120
Dallage amont passerelleSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57122
Seuil amont pont de pierresSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57123
Seuil aval passage souterrain mairieSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE57126
Seuil n°1 passage souterrain mairieSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57128
Seuil n°2 passage souterrain mairieSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57132
Seuil n°3 passage souterrain mairie avec radierRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE57136
Seuil béton amont passage souterrain mairieAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57139
Seuil en enrochementSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57141
Seuil n°1 aval D909aSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE57143
Seuil n°2 aval D909aSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE57144
Pont D909a TalloiresRadier de pontDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE57147
Seuil amont D909aSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE57151

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.