nant du gibloux

Le référentiel recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur nant du gibloux, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
RTM OU_164	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32393`
seuil RTM n°2	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32395`
seuil RTM n°3	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32396`
seuil RTM n°4	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32398`
seuil RTM n°5	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32400`
seuil RTM n°6	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32403`
seuil RTM n°7	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32405`
seuil RTM n°8	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32407`
seuil RTM n°9	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32409`
seuil RTM n°10	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32411`
seuil RTM n°11	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32412`
seuil RTM n°12	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32414`
seuil RTM n°13	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32416`
seuil RTM n°14	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32417`
seuil RTM n°15	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32418`
seuil RTM n°15	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32419`
seuil RTM n°16	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32421`
seuil RTM n°17	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32422`
seuil RTM n°18	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32423`
seuil RTM n°19	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32424`
seuil RTM n°20	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32425`
seuil RTM n°21	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32426`
seuil RTM n°22	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32427`
seuil RTM n°23	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32429`
seuil RTM n°24	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32430`
seuil RTM n°25	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32431`
seuil RTM n°26	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32432`
seuil RTM n°27	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32433`
seuil RTM n°28	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32434`

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Vous êtesCe que vous cherchez

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.