rehbach

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rehbach, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1471
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1473
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1475
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1476
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1477
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1478
Vanne de prise d'eau étangs propriété RodriguezBarrage mobileDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE1479
Etang JUNGSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1480
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1481
— sans nom —Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1482
Etang TEUSCHBarrage poidsDe 3m à inférieure à 5mnon renseignéliste 1ROE1483
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE43764
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéROE33151
Stockage boisBuseIndéterminéenon renseignéliste 1ROE95585
Maison ruinéeBuseInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE95586
buseBuseabsence confirméeROE114423
buseBuseabsence confirméeROE114429
buseBuseabsence confirméeROE114432
buseBuseabsence confirméeROE114435
buseBuseabsence confirméeROE114438
buseBuseabsence confirméeROE114446
buseBuseabsence confirméeROE114449
buseBuseabsence confirméeROE114452
buseBuseabsence confirméeROE114454
buseBuseabsence confirméeROE114455

Départements traversés

MOSELLE · BAS-RHIN

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.