rivière de saint-barthélémy

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière de saint-barthélémy, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin de la gouteriatSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE37704
Maladière poulouxSous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49973
maladière montromonAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE49974
Oron tanneries de St BathelemySeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE49984
chemin vieuxSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE49993
Oron "réparations" avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE49994
Oron "réparations" amontSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE49996
Oron ile barrin moulin n°1Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE50002
Oron ile barrin moulin n°1 bisSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE50004
oron anciennes vannes canal gouteriatSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE50029
oron béal des pattes ancienne vanneSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE50033
oron gouteriat vanne inusitéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE50035
oron béal des pattes vanne 1Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE50040

Départements traversés

ISERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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