rivière l'arconce

Le référentiel recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'arconce, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Moulin des Deux PontsSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE18304
Moulin des Deux PontsSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE18308
Moulin GondrasSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE22785
Seuil du bief du Moulin GondrasSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE22797
Moulin de Saint YanSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE22818
Moulin de Monceaux l'EtoileSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseignéliste 1ROE23007
Moulin GuénardSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE23089
Déversoir du Moulin GuénardSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE23105
Moulin de VauxSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE23172
Moulin de LugnySeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE23175
Moulin d'OuzeSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE25777
Vannage du Centre VilleSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE25788
Moulin de MaudreSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE25803
Moulin des PrésSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE26103
Moulin de VirySeuil en rivière radierIndéterminéeabsence confirmée—ROE26128
Moulin des BrossesSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE26210
INCONNU—Indéterminéenon renseigné—ROE26211
Seuil du "Pré de la Forge"Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE26235
Moulin de BertratSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE26246
Usine du Chateau de BalloreSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE26250
Ouvrage d'alimentation de l'Etang BrouillatSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE26330
Seuil d'alimentation du bief du moulin du PontSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE26349
Etang du MoulinBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26354
Etang de Fontaine ChaudeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26359
Etang du RoussetBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26363
Etang de Champ du FrêneBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26370
Etang des Brosses TillotsBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26375
Etang des Brosses TillotsBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE26380
Passage à Gué en bétonAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE132185

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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