rivière l'orbise

Le référentiel recense 26 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'orbise, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 26 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 26 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
obstacle—Indéterminéenon renseigné—ROE24900
Ostacle du Moulin de la Mère Loison—Indéterminéenon renseigné—ROE24904
RADIER D'UNE ANCIENNE DIGUE D'ÉTANGSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE24906
RADIER EMPIERRÉ DU MOULIN TOURNEAUSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE24908
MOULIN LIBOUREAU—Indéterminéenon renseigné—ROE24911
SEUIL FIXE DU BIEF DE SUZEAUSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24912
VANNAGE DU BIEF DU LAVOIR—Indéterminéenon renseigné—ROE24913
OUVRAGE DE RÉPARTITION DU MOULIN LA MERE LOISON—Indéterminéenon renseigné—ROE24915
Clapet automatique de MELLECEYSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24917
SEUIL FIXE À COUR GUICHAUXSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24919
Vannes du moulin de Saint-Sulpice—Indéterminéenon renseigné—ROE24921
Clapet automatique de GermollesSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24922
Seuil au moulin des BuissonsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24924
Vannage du moulin Ravenot—Indéterminéenon renseigné—ROE24926
Seuil fixe bétonné du Moulin Ravenot—Indéterminéenon renseigné—ROE24927
Seuil fixe bétonné de Dracy-le-FortSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24929
Seuil fixe du château de Dracy-le-FortSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24931
Seuil fixe bétonné de la ferme du MoulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24932
Seuil fixe du moulin RoussotSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24933
Vannage du moulin Madame—Indéterminéenon renseigné—ROE24937
Vannes du moulin Patin—Indéterminéenon renseigné—ROE24939
Seuil fixe du canal de dérivation du moulin de QuincampoixSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24940
Vannage du moulin de Quincampoix—Indéterminéenon renseigné—ROE24942
Seuil en ruine—Indéterminéenon renseigné—ROE24945
Seuil d'alimentation de la piscicultureSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE24947
Seuil du moulin LiboureauSeuil en rivière—non renseigné—ROE121542

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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