rivière l'oule
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'oule, répartis sur 2 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
1 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 9,1 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| POnt chemin du Paraö | Radier de pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE33548 |
| Passage routier D26 | Buse | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE49032 |
| Seuil de l'ancienne prise d'eau sous le pont (entrée du village)nt | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE56892 |
| Seuil de prise d'eau oule (La Frache) | Seuil en rivière enrochements | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56894 |
| Seuil de stabilisation du pont (en face route st jean) | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56900 |
| Seuil de prise d'eau pour la retenue (serre amande) | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56902 |
| seuil rustique sur l'Oule ( La Chaussière) | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56905 |
| Seuil de prise d'eau sur l'oule (La ferme du Moulin) | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56906 |
| Buse sous chemin (lieu dit le couvent) | Buse | Indéterminée | absence confirmée | liste 1 | ROE56907 |
| ancien seuil de Tuilière | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | Rampe | liste 1 | ROE81526 |
| Pont chemin des Sources | Buse | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE132290 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
Une question sur un ouvrage près de chez vous ?
Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.
Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.