rivière l'oussance

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'oussance, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

4 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 16,0 %. Les 21 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
passage busé du petit jouyBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE45095
vanne de l'usageSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE45066
Seuil des petites landesSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE45071
Vanne de la petite bordeSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mRampe—ROE45072
vannage de cropechatSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE45075
vannage du pestySeuil en rivière radierInférieure à 0.5mRampe—ROE45076
vannage de gué bourdonSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE45077
Batardeau d'ingrannesSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE45093
Ecluse du Gué GiraultSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE54848
seuil du moulin d'avauSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE74270
Seuil du moulin du pont aux moinesSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE94228
vanne de la monnaieSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103463
vannage de cropetSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE103464
Vannage aval du chateau de claireauSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE103466
Vannage amont du chateau de ClaireauSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE103467
Seuil sauvage au droit du moulin d'avauSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103772
Seuil sauvage au droit du moulin d'Avau (2)Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103773
Seuil suavage au droit du moulin d'Avau (3)Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103774
palplanches liées à la rectificationSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103775
Palplanches liées à la rectificationSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103776
Palplanches liées à la rectificationSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE103777
barrage de l'étang des aulnesBarrage en remblaisDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE106175
Seuil des prairies d'IngrannesSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE106193
Vannage de DonnerySeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mPré-barrage—ROE106195
Rampe en enrochement de MardiéSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mRampe—ROE106196

Départements traversés

LOIRET

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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