rivière l'ozanne

Le référentiel recense 56 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'ozanne, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 56 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 56 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
La madeleineSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE16501
Déversoir la Noue GodetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE16512
MontfauconSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE51248
moulin de FrécotSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE51251
moulin de PrémoteuxSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51253
Vannage répartiteur moulin de PrémotteuxSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE51255
moulin PatrySeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE51256
moulin de PlessisSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE51257
moulin de la VarenneSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51259
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE51261
MontemontSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51262
moulin de MontemontSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51263
Vannage de CoulamertSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51264
moulin de CoulamertSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE51265
Moulin St ChaiseSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE51266
Moulin de la BoëcheSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE51267
La BoëcheSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE51268
Moulin GeorgesSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE51269
Moulin DuanSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE51270
Barrage de BrouSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE51273
déversoir la MadeleineSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE51274
Source de BrouSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE51275
pont D13Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE51276
ClapetSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE53619
Batardeau n°2Seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE53623
Batardeau n°3Seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE53624
Batardeau n°1Seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE53625
Vannette moulin de DampierreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE53628
ancien moulin de HabertSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE53632
Ancien pontRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE53640
TrahaudièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE53649
pisciculture des CailleauxGrille de piscicultureIndéterminéeabsence confirmée—ROE53654
Vannage moulin FrécotSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE58715
Vannage moulin FrécotSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE58716
gué des MaisonsSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE58717
seuil centre equestreSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE58718
Vannage répartiteur moulin PatrySeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE58719
Vannage moulin de la VarenneSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE58720
Déversoir Moulin de BrétignySeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE58722
Le TronchetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE58723
Vannage répartiteur Moulin de DuanSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE58725
Vannage Ruelle du MoulinSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE58726
passerelleRadier de pontIndéterminéenon renseignéliste 1ROE58727
Radier béton moulin de DampierreSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE58737
Buse Moulin de DampierreSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE58738
Seuil répartiteur moulin de DampierreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE58739
déversoir de la ForçonnerieSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE58740
batardeau de la pisciculture des CailleauxSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE58767
pont accès pisciculture des CailleauxBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE58769
déversoir de l'étang du BouchetSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE58778
pont D371-2Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE58783
Moulin Brière—Indéterminéenon renseigné—ROE62651
DéversoirSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE62673
Enrochement Moulin VieuxSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE62674
déversoir amont moulin de brétignySeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE116966
passage a gué aval moulin brétignyRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE116967

Départements traversés

EURE-ET-LOIR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

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