rivière l'ozerain

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'ozerain, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
ancien moulinSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE27776
ancien seuil du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE27782
moulin de BèzeSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE32300
Pierre FitteSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32185
seuil moulin PresseauSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32228
petit enrochementSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32240
seuil moulin du pontSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32245
ancien moulindu pontSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32249
Seuil de la JonchereSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32257
ancien seuil moulin l'abbéSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE32268
Ancienne Scierie ChantrierSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32271
Moulin SavySeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32288
seuil moulin de SavySeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE32298
seuil moulin de bezeSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE37577
PontRadier de pontIndéterminéenon renseignéliste 1ROE83798
PontRadier de pontIndéterminéenon renseignéliste 1ROE83799
PontRadier de pontIndéterminéenon renseignéliste 1ROE83800
Passage a guéPassage à guéIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE83801
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE83802
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE83803
PontRadier de pontIndéterminéenon renseignéliste 1ROE83804
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE83805
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE83806
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE83807
Passage buséBuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE109086

Départements traversés

COTE-D'OR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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