rivière l'ozolette

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière l'ozolette, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Radier du pont de la D79Seuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE23563
Etang de CloudeauBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE23565
Etang de MilladeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE23571
Moulin d'OzollesSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23588
Prise d'eau de l'étang des PierresSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23593
Etang des BordetsSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23628
Seuil naturel—Indéterminéenon renseigné—ROE23634
Seuil de dérivationSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE23638
Etang de St-BoninBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE23643
Etang de St-BoninBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE23647
Moulin de VaudebarrierSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE23678
Seuil du Moulin de MolleronSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23682
Seuil fixe du Château de MoleronSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE23689
Seuil du moulin de PignièresSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE23702

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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