rivière la baïse darré
Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la baïse darré, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont D817 Pas du Bedat | Radier de pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE90624 |
| Seuil du château de Barbet | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107346 |
| Passage sous le canal de la Neste | Radier de pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE107347 |
| Seuil en aval du passage du canal de la Neste | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107349 |
| Radier de pont du chemin de fer | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107350 |
| Radier de pont de la D17 | Radier de pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE107353 |
| Radier de pont de la Réoulet | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE107354 |
| Radier de pont de la D939 | Radier de pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE107356 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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