rivière la bourbince

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la bourbince, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil de Rince BouteilleSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE18295
Seuil centrale de LucyAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19256
Seuil de l'Ancien Moulin de BlaizotSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE19261
Seuil arasé d'un ancien moulinSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE19262
Seuil de la prise d'eau du canal du CentreSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19265
Ancien moulin du MontetSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19334
Ancien Moulin de GénelardSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE19339
Moulin de GaluzotSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19340
Seuil du Moulin des GautheretsSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE19341
Etang de Torcy NeufBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE19344
Digue d'étangBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE21157
Moulin de DigoineSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE21660
Seuil en enrochementsSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE26439
Vannage automatique sous le pont de la D 352Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE26451
Trop plein du Canal du CentreSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE26461
Seuil ancien Moulin de RomaySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE26485
Barrage du Pont de BordSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE26506
Seuil en amont du moulin de GénelardSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE88844

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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