rivière la bresque

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la bresque, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL DE BEGONSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE53243
SEUIL DE de BRESCSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE53244
le GourgaretSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE53356
succession de seuils naturels (tuffs)Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE53357
le PlanSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE53360
seuil du Camp de LaugierSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE53362
seuil de la BouissièreSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE53365
seuil station hydroSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE94085
seuil amont EntrecasteauxSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE94086
seuil Entrecasteaux 2Seuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE96232
Canal de GaudranAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE126021
Prise d'eau du canal des IsclesSeuil en rivièreabsence confirméeliste 1ROE128611
seuil ancienne fabriqueSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE128894

Départements traversés

VAR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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