rivière la corne

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la corne, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil à l'aval du moulin FrédinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26712
Seuil fixe au Moulin Fredin—Indéterminéenon renseigné—ROE26714
VANNAGE DU MOULIN FRÉDINSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26717
Vannage du moulin MoissonnierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26718
Vannage du moulin d'HirleySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26720
Seuil en blocsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26723
Seuil du moulin de la CharméeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26728
Clapet automatique du Moulin de la CharméeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26731
VANNAGE AUTOMATIQUE DU MOULIN DE DROUXSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE28931
OBSTACLE DU MOULIN BLOT—Indéterminéenon renseigné—ROE30367
Seuil alimentant le bief du Moulin Blot—Indéterminéenon renseigné—ROE30371
SEUIL FIXE EN BLOCSSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE30373
RADIER DU LAVOIR DE PONNEAUSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE30377
ETANG DES VARENNES—Indéterminéenon renseigné—ROE30392
Seuil de l'association foncière de JullySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE81476

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.