rivière la cuisance

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la cuisance, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
BARRAGE DE LA FERME DES ROSIERESSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9397
Seuil de blocage avalSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE9404
Seuil de blocage amontSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE9409
BARRAGE du Moulin DE LA FERTESeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9420
BARRAGE DE MATHENAYSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9429
BARRAGE DU MOULIN DES CHARBONNIERESSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9437
BARRAGE DE VILLETTE LES ARBOISSeuil en rivière radierIndéterminéeabsence confirmée—ROE9444
barrage ATACSeuil en rivière radierIndéterminéeabsence confirmée—ROE9454
BARRAGE DU PONT PASTEURSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9462
BARRAGE EDF ARBOISBarrage poidsDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE9479
Cascade du pont des CapucinsSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9487
Cascade de GrezinSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9488
Cascade de CesySeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9489
Cascade à ROUSSELSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9490
BARRAGE DU DEROCHOIRE (HETHIER)Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9491
BARRAGE DE LA BISESeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9492
BARRAGE DES PLANCHES-"La Mère Michèle"Seuil en rivièreDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE9493
Moulin de la BourreSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE9782
BARRAGE DE VAUDREYSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE10183
BARRAGE DE MONT SOUS VAUDREYSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE10184
Barrage de BansSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE15790
BARRAGE DE SOUVANSSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE15791
Prise d'eau de l'usine hydroelectrique des PlanchesSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE82668
Usine hydroélectrique des PlanchesSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE82669
Seuil d'alimentation Pisciculture GILLETSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE109022

Départements traversés

JURA

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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