rivière la fensch
Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la fensch, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| — sans nom — | — | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE155 |
| 2 dalots béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102634 |
| 2 dalots béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102635 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102636 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102637 |
| Pont | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102638 |
| conduites | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102639 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102641 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102642 |
| buses | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102643 |
| dalle béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102644 |
| dalle béton | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102645 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102646 |
| Pont | Buse | — | absence confirmée | — | ROE102647 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102648 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102649 |
| seuil | Seuil en rivière déversoir | — | absence confirmée | — | ROE102651 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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