rivière la gizia

Le référentiel recense 27 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la gizia, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 27 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 27 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil fxe du moulin de VenaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE20038
BARRAGE DE LA PISCICULTURESeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23656
BARRAGE AMONT COUSANCESeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23828
Seuil des PachotsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23854
seuil du moulin de petit GiziaSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23865
BARRAGE AMONT GIZIASeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE23954
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23965
Barrage du moulin de COUSANCESeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE23986
BARRAGE du moulin RONGEONSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE28126
Barrgae du moulin DARBONNIERESeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE28131
Prise d'eau de l'ancien moulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE28675
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34289
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34291
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34293
Seuil du Moulin de l'AbbayeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE51579
Passage à guéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE51582
Seuil du Moulin du VillardSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE51583
seuil du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE76802
seuil 5 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113133
seuil 1 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113129
seuil 2 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113130
Seuil 3 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113131
seuil 4 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113132
seuil 6 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113134
seuil 7 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113135
seuil 8 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113136
seuil 9 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113137

Départements traversés

JURA · SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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