rivière la longuève
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la longuève, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Ouvrage de répartition du Moulin de Montchenou | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE97466 |
| ouvrage de répartition du bras de Coudray | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE97467 |
| Vanne de décharge du moulin du tronchet | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | liste 1 | ROE97490 |
| Second ouvrage de décharge du moulin du Tronchet | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE97491 |
| batardeau moulin du Tronchet | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE97492 |
| Radier de pont de la Souniche | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE105761 |
| ouvrage répartition bief de Vernie | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE111656 |
| Moulin de la Fuie | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE116156 |
| ouvrage de répartition Moulin de la Fuie | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE116157 |
| Le moulin de Tronchet | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | liste 1 | ROE66771 |
| Moulin de Chaligne | Sous-type de seuil en rivière inconnu | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE66772 |
| Clapet du moulin de Tronchet | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE66801 |
Départements traversés
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