rivière la mauvaise

Le référentiel recense 55 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la mauvaise, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 55 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 55 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil du pont limite dépRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE17863
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE17875
Seuil fixe à l'aval du pont des DarouxSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17905
Seuil fixe bétonnéSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE17916
Seuil disparu—De 3m à inférieure à 5mnon renseigné—ROE17918
Seuil fixe bétonnéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17927
Seuil du pont des PaqueletsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17929
Obstacle du moulin des Truges (seuil fixe)Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17935
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17942
Seuil fixe en aval de la RN6Seuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE17944
Seuil fixeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE17945
Seuil en boisAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55145
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55146
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55147
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55148
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55149
Seuil en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55150
Seuil en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55151
Seuil en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55152
Seuil en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55153
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55157
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55158
Seuil fixe à l'aval de l'entreprise SOMICSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55805
Seuil fixe en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55806
Seuil fixe en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55807
Seuil fixe en boisSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55808
Seuil fixe en bétonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55809
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55810
Seuil fixe en bétonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55811
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55812
Seuil fixeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55813
Seuil fixe aux combeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55814
Seuil fixe amont de l'autorouteSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55815
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55816
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55817
"volluet" seuil du pontBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE64448
"les combiers" barrageBarrage poidsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE64449
"les combiers" seuil de la routeBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE64450
Les Bouilloux seuil avalSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE91908
Les Bouilloux seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91909
passage a gué les PoupetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE91910
Les BerthetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE91911
Le Fief seuil confluence MerdansonSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE91912
Rougevy seuil avalSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91914
Rougevy seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91915
Rougevy seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91916
Les Chanes 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91917
Les Girauds 1er seuil aval du pontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91919
Giraud seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE91920
les Poupets seuil passerelleSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE91939
Le Combier 1er seuil aval de la confluenceSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92531
Les ChavannesSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE92532
Volluet 1er seuil aval confluenceBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE93291
Volluet 2ème seuil aval confluenceSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE93405
ChizotSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE93406

Départements traversés

RHONE · SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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