rivière la nartuby

Le référentiel recense 23 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la nartuby, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 23 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 23 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin des serres1Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE45614
moulin des serres2Seuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE45615
MOULIN DES SERRES3Seuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE45616
prise d'eau Motte IISeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE46523
BARRAGE DE VALBOURGESSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE46527
SEUIL AMONT STEPTRANSSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE46531
seuil pisciculture (ancienne) TransSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE46533
seuil 2 TransSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE46535
seuil 3 Trans MicrocentraleSeuil en rivière déversoirDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE46538
seuil de la clappeSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE46545
seuil 1 TransSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE46591
seuil du canal Rebouillon-la ClappeSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE46600
seuil de chateaudoubleSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE46601
seuil de Ste AnneSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE46603
SEUIL DE LA MAGDELAINESeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE53247
SEUIL DE ST JOSEPHSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE53454
Seuil des PesquiersAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE53994
seuil du canal de RebouillonSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE68813
seuil du pont de LorguesSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE68815
seuil IncapisAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE68838
seuil GémoSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE68839
seuil nouveau RebouillonSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE94045
nouveau seuil RebouillonSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE94058

Départements traversés

VAR

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.