rivière la noue

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la noue, répartis sur 3 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Cap du pont (obstacle sur la Noue)BarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE3579
BARAGE DU CHAMP DE LA FINSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE24017
VANNAGE DE PARVEYSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE24043
VANNES DU MOULIN DE NASSEYSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE25090
RADIER (ENROCHEMENT) MIS EN PLACE PAR L'AAPPMASeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE25094
Vannes du moulin de Saint-Germain-du-Plain—Indéterminéenon renseigné—ROE25771
Radier au Bas de l'étangSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE25772
Aval pont de ManciouxSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE55993
Moulin d'AulonSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE55994
Moulin de PouchonSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE55995
Moulin Ladré de RoupeyssacSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE55996
Moulin de Cazeneuve MontautSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE55997
SeuilSeuil en rivière radierIndéterminéeabsence confirmée—ROE55998
La HitteSeuil en rivière radierIndéterminéeabsence confirmée—ROE55999
Pas de RaubèreSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE56001

Départements traversés

COTE-D'OR · HAUTE-GARONNE · SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.