rivière la petite veyle
Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la petite veyle, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin de Geai | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE41675 |
| Plagne | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE46612 |
| Pont de Grièges | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE46614 |
| (BARRAGE FATY) | Seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE46618 |
| Barrage Faty 02 | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE46619 |
| (BARRAGE DU MOULIN NEUF) | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE46642 |
| (SEUIL DU FOULON) | Seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE46644 |
| Moulin Blanc | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE46645 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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