rivière la rhonelle

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la rhonelle, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Moulin de FamarsSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE13198
Moulin de Maresches - Le BrulSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE13921
Moulin de MarlySeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE20849
Moulin d'Aulnoye-lez-ValenciennesSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE20854
Barrage écréteur de crue de FamarsBarrage en remblaisInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE20864
Moulin d'ArtresSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE20865
Moulin de MareschesSeuil en rivière radierDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE20874
Moulin de Villers-PolSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE20879
Ancien moulin de Villers-PolSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE20883
Moulin d'OrsinvalSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE20890
Moulin VillereauSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE20894
Ancien Moulin VillereauSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE20895
Moulin de Villereau-HerbigniesSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE20900
Enrochement n°1 en aval du moulin de MarlySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE67684
Enrochement n°2 en aval du moulin de MarlySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE67685
Seuil de décharge du moulin de MareschesSeuil en rivière radierDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE67765
Ancien Moulin PerrinSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE82241
Vanne de la DodenneSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE121927

Départements traversés

NORD

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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