rivière la sange
Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la sange, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| moulin de grand Voiseux | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE47222 |
| Charleuzy | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE47229 |
| Bellevue | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE47231 |
| Bellevue aval | Autre sous-type de barrage | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE57124 |
| Petit Malacot | Autre sous-type de barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE57127 |
| Charleuzy aval | Autre sous-type de barrage | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE57131 |
| Fontenelles amont | Autre sous-type de barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE57133 |
| Fontenelles aval | Autre sous-type de barrage | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE57135 |
| Pisciculture OLLIVIER | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE57146 |
| Barrage Château de Sully | Autre sous-type de barrage | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE57148 |
| Levée | Autre sous-type de barrage | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE57150 |
| Pont Cadre | Obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE88599 |
| barrage_pisciculture | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE104145 |
| barrage2_pisciculture | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE104147 |
| vanne_usinière_Moulin_Moulinard | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE104151 |
Départements traversés
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