rivière la sorne

Le référentiel recense 30 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la sorne, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 30 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 30 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil de CHILLY, prise d'eau moulin d'amontAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27590
Seuil de la papeterieAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27600
Seuil du petit MessiaSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27612
BARRAGE DU MOULIN DES CACHOTSSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27724
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27726
Seuil aval VernantoisSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31441
Vernantois ancienne prise d'eauAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31451
Seuil en rivièreAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31459
Seuil amont GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31464
Seuil GolfAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31480
Seuil GolfSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31483
Seuil GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31488
Seuil aval pont GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31500
Macornay amont stadeSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31516
Amont RD 159 CourbouzonSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31523
CHILLY LE VIGNOBLE Seuil amont pont RD 159Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31541
BARRAGE DU VAUBONNOTSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE32464
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE32465
— sans nom ——Indéterminéeabsence confirmée—ROE35010
Seuil de l'ancien moulin canal du GoujonSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE36723
Déversoir ancien canal du moilinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE36726
Seuil GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE37131
Seuil GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE37134
Seuil GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE37139
Seuil GolfSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE37140
Passage busé du bief de l'étang sous le golfBuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE37169
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE33453
Seuil amont stade e MacornaySeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE33455
Ancienne prise d'eauSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE33486
Passage busé ruisseau de DeniègeBuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE33492

Départements traversés

JURA

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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