rivière la tille

Le référentiel recense 52 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la tille, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 52 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 1,9 %. Les 51 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
FORGES DE TIL CHATEL	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE31568`
Déversoir Forges de Til-Chatel	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31570`
Pont A31	Radier de pont	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE31574`
SEUIL	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31577`
VANNAGE DE LUX	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE31582`
SEUIL DE LUX	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31585`
SEUIL DE LUX	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31586`
PONT SNCF DE LUX	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31589`
SEUIL	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31592`
PONT DE SPOY	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31596`
SEUIL DE SPOY	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31613`
ANCIENNE USINE HYDROELECTRIQUE	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	Passe à bassins successifs	—	`ROE31621`
SEUIL	Sous-type de seuil en rivière inconnu	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31629`
SEUIL	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31635`
SEUIL	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31656`
MOULIN DE BEIRE LE CHATEL	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE31665`
PONT D112E	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31677`
SEUIL	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31684`
SEUIL	—	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31702`
SEUIL	Sous-type de seuil en rivière inconnu	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31714`
SEUIL	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31726`
ANCIEN SEUIL DU MOULIN D'ARCELOT	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31752`
SEUIL DE ARCELOT	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31926`
SEUIL	Sous-type de seuil en rivière inconnu	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE31931`
PONT D70	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE32316`
MOULIN D'ARC SUR TILLE	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE32318`
MOULIN D'ARC SUR TILLE	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE32320`
BARRAGE DE REMILLY	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE32322`
MOULIN DE CHAMPDOTRE	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE32461`
radier	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE32463`
BARRAGE DU BATTOIR BRULE	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE33391`
MOULIN DE CESSEY	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE33395`
BARRAGE DU PAQUIER DES CENT SOITURES	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE33397`
BARRAGE DE GENLIS	Seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE33400`
DÉCHARGE DE LA TILLE VERS LE CRÔNE	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE33401`
Déversoir prise d'eau moulin amont	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 1	`ROE34106`
MOULIN DE MAREY	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 1	`ROE34126`
ANCIEN SEUIL IRRIGATION	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 1	`ROE34201`
SEUIL	—	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE34227`
PONT D120	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE34230`
PONT D120	Radier de pont	Indéterminée	absence confirmée	liste 1	`ROE34232`
MOULIN D'AVOT	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 1	`ROE38178`
SEUIL	Seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 1	`ROE39429`
SEUIL	Seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 1	`ROE39435`
LE MOULIN BRULE	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	liste 1	`ROE39440`
LA CHAPELLERIE	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	liste 1	`ROE39449`
MOULIN D'ECHEVANNES	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	liste 1	`ROE39458`
DEVERSOIR SECONDAIRE MOULIN D'ECHEVANNES	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	liste 1	`ROE39462`
SEUIL	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 1	`ROE64909`
MOULIN DE BARJON	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	liste 1	`ROE64910`
MOULIN DE MEIX	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 1	`ROE64911`
DEVERSOIR MOULIN DE CESSEY	Autre sous-type de seuil en rivière	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE85885`

Départements traversés

COTE-D'OR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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