rivière la trambouze

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la trambouze, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,1 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil Aval pont route BeillardSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE35338
seuil aval pont de la rue Charles de GaulleSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mAutre type de passe—ROE35406
INCONNUSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE35409
prise d'eau TATSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE37516
Seuil Amont Pont TrambouzeSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE37532
Seuil Amont Pont GauthierSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE37545
INCONNUSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE37584
Seuil Amont pont route les EssertsSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE37595
ThimonnieuxSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE61686
BraquemareSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE61687
BraquemareSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE61688
Les EgauxSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE61698
Le VierreSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE61701
Chute bief usine TATSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mnon renseigné—ROE132228

Départements traversés

LOIRE · RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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