rivière la vallière

Le référentiel recense 66 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la vallière, répartis sur 3 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 66 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 66 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Moulin de MarcillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19876
Seuil fixe du Moulin de MarcillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19882
Seuil du Moulin de ChaliresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19884
Seuil fixe d'alimentation du bief du Moulin des ChaliresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19886
Seuil du Moulin de SagySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19892
Seuil fixe d'alimentation du bief du Moulin de SagySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19893
Seuil fixe du Moulin de ChartonduSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19900
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19901
Clapet automatique du Moulin des GobardsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE19908
Seuil fixe du moulin de VernaySeuil en rivière radierIndéterminéenon renseignéROE19916
— sans nom —Indéterminéenon renseignéROE27003
BARRAGE DE COURLAOUXSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE26981
Seuil de l'ancien moulinAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE26996
BARRAGE DU MOULIN DE L'ECHENAUAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27015
Blanche neigeAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27020
Dérivation du pont de VatagnaAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27051
BARRAGE DE L'USINE COLINSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27060
Seuil JTDAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27486
Prise d'eau du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27491
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27500
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27505
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27509
Seuil prise d'eau de l'ancienne tournerieAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27513
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE27520
Prise d'eau canal du SaugeoisAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27525
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE27532
Buse pont routier / SNCFIndéterminéenon renseignéROE27539
Pont de la GUICHERadier de pontIndéterminéenon renseignéROE27544
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27552
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE27556
Passage busé sous LONS LE SAUNIERIndéterminéenon renseignéROE27568
Seuil du pont des six pontsSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE27570
Seuil amont pont de la mairie de MontmorotSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE27579
Seuil aval posteSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE27582
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE27713
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31040
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31044
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31046
seuil amont ConliègeSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31050
Seuil piscicoleSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31054
Seuil piscicoleSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31055
Seuil amont usine de sérigraphieSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31061
Seuil passerelle parc des bainsSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE31072
Station hydromètriqueSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31077
Cuvelage amont couverture X2Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31086
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE31089
CuvelageSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE31094
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31099
Piège à gravier amont couverture x 3Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31100
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31261
Seuil amont pont des six pontsSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE31263
Seuil aval pont DorasSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE31333
seuil confluence bief du chateauSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31348
Seuil pont STEPSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE31363
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE32294
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE32317
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE32326
Vanne de décharge du moulin de VernaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE47870
Seuil fixeSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE47871
Seuil fixe du moulin de SavignySeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE51001
Seui fixe du Moulin des GobardsSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE51562
Seuil du Moulin de ChantemerleSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE51563
Seuil fixe alimantant le canal de La Vallière à La Sonnette (EN PERIODES DE CRUES)Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE51565
ancien moulin de la VallièreSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE63835
seuil du marais des CollièresSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63837
seuil de la GoyatièreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63839

Départements traversés

AIN · JURA · SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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