rivière la vallière

Le référentiel recense 66 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la vallière, répartis sur 3 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 66 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 66 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Moulin de MarcillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19876
Seuil fixe du Moulin de MarcillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19882
Seuil du Moulin de ChaliresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19884
Seuil fixe d'alimentation du bief du Moulin des ChaliresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19886
Seuil du Moulin de SagySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19892
Seuil fixe d'alimentation du bief du Moulin de SagySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19893
Seuil fixe du Moulin de ChartonduSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19900
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19901
Clapet automatique du Moulin des GobardsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19908
Seuil fixe du moulin de VernaySeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE19916
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE27003
BARRAGE DE COURLAOUXSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26981
Seuil de l'ancien moulinAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE26996
BARRAGE DU MOULIN DE L'ECHENAUAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27015
Blanche neigeAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27020
Dérivation du pont de VatagnaAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27051
BARRAGE DE L'USINE COLINSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27060
Seuil JTDAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27486
Prise d'eau du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27491
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27500
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27505
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27509
Seuil prise d'eau de l'ancienne tournerieAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27513
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE27520
Prise d'eau canal du SaugeoisAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27525
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE27532
Buse pont routier / SNCF—Indéterminéenon renseigné—ROE27539
Pont de la GUICHERadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE27544
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27552
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE27556
Passage busé sous LONS LE SAUNIER—Indéterminéenon renseigné—ROE27568
Seuil du pont des six pontsSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE27570
Seuil amont pont de la mairie de MontmorotSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE27579
Seuil aval posteSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE27582
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE27713
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31040
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31044
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31046
seuil amont ConliègeSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31050
Seuil piscicoleSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31054
Seuil piscicoleSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31055
Seuil amont usine de sérigraphieSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31061
Seuil passerelle parc des bainsSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE31072
Station hydromètriqueSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31077
Cuvelage amont couverture X2Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31086
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31089
CuvelageSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31094
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31099
Piège à gravier amont couverture x 3Seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31100
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31261
Seuil amont pont des six pontsSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31263
Seuil aval pont DorasSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirmée—ROE31333
seuil confluence bief du chateauSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31348
Seuil pont STEPSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE31363
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE32294
Seuil en rivièreSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE32317
Cuvelage amont couvertureSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE32326
Vanne de décharge du moulin de VernaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE47870
Seuil fixeSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE47871
Seuil fixe du moulin de SavignySeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE51001
Seui fixe du Moulin des GobardsSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE51562
Seuil du Moulin de ChantemerleSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE51563
Seuil fixe alimantant le canal de La Vallière à La Sonnette (EN PERIODES DE CRUES)Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE51565
ancien moulin de la VallièreSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE63835
seuil du marais des CollièresSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE63837
seuil de la GoyatièreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE63839

Départements traversés

AIN · JURA · SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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