rivière la venelle

Le référentiel recense 21 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la venelle, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 21 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 21 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
MOULIN DES CHAMPSSous-type de seuil en rivière inconnuDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE32830
ANCIEN SEUIL DU LAVOIRSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE32867
PONT N74Radier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE32868
PONT SNCFRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE32873
DIGUES LATERALESDigue (longitudinale) de protection contre les inondationsIndéterminéenon renseigné—ROE32875
STATION HYDROSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE32881
PONT ROUTIERRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE32882
BARRAGE DU VEAUSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE33549
SCIERIE MELESeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE33551
MOULIN DU FOULONSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE33555
MOULIN FOULONSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE33557
MOULIN DE FONCEGRIVESeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE33598
MOULIN DE FONCEGRIVESeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE33600
PONT D120ERadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE33610
PONT D27KRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE33638
ETANG DE VERNOISBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE33651
PLAN D'EAU DE BOURSEVAULTBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirmée—ROE33937
OUVRAGE USINE SEBSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE64917
ANCIENNNE HUILERIESeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE64918
BARRAGE DU BOURGSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE64919
Seuil avec grilleSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE111107

Départements traversés

COTE-D'OR · HAUTE-MARNE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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