rivière la vrille

Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière la vrille, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Moulin du châteauSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE5834
Moulin PorchéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE5838
Barrage de l'ancienne usineSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE11916
Ouvrage de régulationSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE11922
Moulin d'AnnaySeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE11928
Moulin d'ArquianSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE11937
Chute du stade- déversoir du Moulind'ArquianSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE11949
Empellement de régulationSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE14455
INCONNUSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE14479
INCONNUIndéterminéenon renseignéROE14491

Départements traversés

NIEVRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.