rivière le bancel

Le référentiel recense 22 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le bancel, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 22 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 22 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL CALAGE PONT SUBMERSIBLERadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE19755
PRISE D'EAU POUR UN PETIT BIEF (RG)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE19757
Seuil de calage du DisardSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE51671
Seuil pont RN7Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE51674
Prise d'eau le moulin du TempleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE51684
Pont RD 257BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE54579
Passage piétonBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE54580
Passage à gué "Le Disard"Seuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseignéROE54581
Seuil calage aval RN7Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE54583
Pont route du stadeBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE54798
Route communale Les PerretsBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE54799
Seuil piscicoleAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE54800
Passage à gué "Bois Roti"BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE54801
Seuil calage TartaronSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE82361
Seuil calage les Grandes VignesSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82362
Gué aval chemin des FaisansPassage à guéDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE82695
Gué chemin des FaisansPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82696
Pont RD 832Radier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE82697
Pont RD 53Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82698
Gué route des Grandes BruyèresBuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82699
Gué route des CharmillesPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82700
Prise d'eau bois de BancelSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE82701

Départements traversés

DROME

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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