rivière le bancel

Le référentiel recense 22 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le bancel, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 22 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 22 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL CALAGE PONT SUBMERSIBLERadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE19755
PRISE D'EAU POUR UN PETIT BIEF (RG)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE19757
Seuil de calage du DisardSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE51671
Seuil pont RN7Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE51674
Prise d'eau le moulin du TempleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE51684
Pont RD 257BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54579
Passage piétonBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54580
Passage à gué "Le Disard"Seuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54581
Seuil calage aval RN7Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54583
Pont route du stadeBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54798
Route communale Les PerretsBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54799
Seuil piscicoleAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54800
Passage à gué "Bois Roti"BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE54801
Seuil calage TartaronSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE82361
Seuil calage les Grandes VignesSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82362
Gué aval chemin des FaisansPassage à guéDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE82695
Gué chemin des FaisansPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82696
Pont RD 832Radier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE82697
Pont RD 53Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82698
Gué route des Grandes BruyèresBuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82699
Gué route des CharmillesPassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82700
Prise d'eau bois de BancelSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE82701

Départements traversés

DROME

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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