rivière le coudoulous

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le coudoulous, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL D'ARPHYSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE52082
SEUIL AVAL "LE MOULIN"Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE52083
SEUIL MAIRIE D'ARPHYSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE52084
SEUIL DE GALARISeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE52085
SEUIL SORTIE D'AULASSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE52086
1ER SEUIL DE CLAPICESSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE52087
2ND SEUIL DE CLAPICESSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE52088
SEUIL AVALPONT D'ANDONSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE52089
SEUIL AMONT PONT D'ANDONSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE52090
SEUIL DE PONTCHANETSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE52091
SEUIL DE VALBELLESeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE52569

Départements traversés

GARD

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.