rivière le puiseaux

Le référentiel recense 22 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le puiseaux, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 22 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 22 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
sans nomSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE47773
moulin de moissySeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE47774
déversoir du moulin de moissySeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE47775
moulin de calabreSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE47776
moulin de la placeSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE47777
étang de paurolleBarrage en remblaisDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE47780
prise d'eau de l'étang du grand leuSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE47785
étang du bois jauquoisBarrageDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE105592
étang du chateau de langesseSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE105594
moulin pellerinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE105596
étang de la paurolleBarrage en remblaisDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE105597
sans nomSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE105598
sans nomSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE105599
moulin de la mivoieSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE105601
déveroir du moulin de la placeSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE105602
déversoir du moulin de calabreSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE105606
déversoir du moulin de la marcheSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE105614
moulin de la marcheSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE105616
snas nomSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE105617
déversoir du moulin de courtoinSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE105619
moulin de courtoinSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE105620
déversoir du moulin du bourgSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE105623

Départements traversés

LOIRET

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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