rivière le rognon

Le référentiel recense 59 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le rognon, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 59 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 1,7 %. Les 58 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

⭐ Où l'équipement est obligatoire

19 des ouvrages se trouvent à moins de 100 mètres d'un tronçon classé en liste 2 au titre de l'article L.214-17 — là où le propriétaire doit équiper, gérer ou effacer. 19 d'entre eux ne portent aucun dispositif de franchissement réel.

⚠️ Ce rapprochement est géométrique, pas juridique. Il dit qu'un ouvrage est près d'un tronçon classé, jamais qu'il est en infraction : l'obligation dépend de la date du classement, de celle de l'ouvrage et de décisions administratives que ces données ne portent pas.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Barrage Moulin Grandpierre	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE8920`
Barrage moulin de Remondant	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE8921`
BARRAGE DE PRISE D'EAU CMS	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (43 m)	`ROE25158`
LA VIELLE FORGE	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (54 m)	`ROE25161`
— sans nom —	—	Indéterminée	absence confirmée	liste 2 (29 m)	`ROE25163`
Barrage de Saucourt sur Rognon	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	liste 2 (24 m)	`ROE25173`
Seuil de Doulaincourt	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	liste 2 (16 m)	`ROE25175`
seuil amont enroché	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (42 m)	`ROE25177`
seuil Doulaincourt	Seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE25182`
Barrage de la Batterie	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (56 m)	`ROE27022`
seuil de prise d'eau bief de la Batterie	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	liste 2 (15 m)	`ROE27040`
BARRAGE DE BETTAINCOURT	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	liste 2 (8 m)	`ROE27048`
vannes de décharge- bief de Bettaincourt	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (67 m)	`ROE27056`
Vannage de décharge	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (69 m)	`ROE27079`
MOULIN DE LANQUES	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE27831`
BARRAGE DE ROCHES-SUR-ROGNON	Seuil en rivière	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	liste 2 (22 m)	`ROE28298`
La Pisciculture ROYER	Autre sous-type de seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE28352`
ANCIEN VANNAGE	Seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE28406`
seuil Abbaye de Lacrête	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE28408`
Vannage de Montot (bief)	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (69 m)	`ROE29467`
Vannage (camping)	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	Rivière de contournement	—	`ROE29470`
— sans nom —	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE34634`
Seuil du moulin d'Ageville	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE36158`
Seuil du moulin du Pont Minard	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE36186`
Seuil du moulin de la Forge	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE36194`
Seuil du moulin de la Batterie	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE36196`
Vannage de décharge de la Batterie	Seuil en rivière radier	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE36198`
seuil de dérivation du MOULIN DE BOURDONS	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE36207`
Seuil de la Forge du Haut	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE36487`
Seuil de la Forge du Bas	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	—	`ROE36488`
MOULIN SIDO à ROCHES	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE36768`
Vanne de décharge	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (69 m)	`ROE36790`
seuil entre La Crete et Bourdon	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE51784`
Seuil Le Chenot	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE51785`
Seuil le Breuil	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE51787`
Seuil vannage décharge	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE51788`
Seuil de Doulaincourt 2	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (87 m)	`ROE53087`
seuil déversant bief de Bettaincourt (la batterie)	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (60 m)	`ROE56882`
seuil ancien moulin	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (81 m)	`ROE56883`
Seuil intermédiaire bief de Montot	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (47 m)	`ROE57708`
Barrage de Montot	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (13 m)	`ROE57709`
seuil ancien moulin	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE57710`
Barrage du moulin de la Côte	Seuil en rivière déversoir	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE58265`
Moulin de la Batterie	Seuil en rivière	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE65273`
Moulin Morel	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	—	`ROE65274`
Forge du bas	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE65275`
Seuil douteux	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE65469`
Seuil du Moulin de Lanques	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE65470`
Forge du Haut	Autre sous-type de seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE65472`
Vannage de décharge de la Forge de Haut	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE65473`
Vannage de décharge du Moulin Morel	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	—	`ROE65474`
Vannage de décharge de la Forge du Bas	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	—	`ROE65534`
Vannage de décharge amont de la Forge du Bas	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE65535`
Seuil de la Ferme du Magnien	Seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE65543`
Passage routier du D417	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE65590`
Ancien seuil du moulin d'en bas	Seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE65591`
Passage busé du chemin du Moulin	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE65593`
Moulin de la ferme du Magnien	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE65596`
Pont sur Le Rognon à Lanques sur Rognon	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE111077`

Départements traversés

HAUTE-MARNE · HAUTE-SAONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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