rivière le solnan

Le référentiel recense 40 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le solnan, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 40 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 40 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil fixe du Moulin de Bram—Indéterminéenon renseigné—ROE19869
Seuil de la minoterie CoulonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19945
Obstacle du moulin CoulonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19949
Seuil fixeSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19962
Seuil fixe du bief du Moulin de TagisetSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE19974
Seuil fixe du Moulin NeufSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE20006
Seuil fixe de VarignolleSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE20008
Seuil fixe (enrochements) en tête du bief du Moulin de ReissesSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE20031
2 Seuils fixesAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE51017
Seuil mobileSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE51019
Seuil automatique du moulin neufSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE51030
Seuil du pontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE53922
moulin BarrelSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE54129
prairie de presleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54149
Les CaillouxSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54150
Seuil automatiqueSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55983
Verjon amont Moulin NeufSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE63928
(BARRAGE DU MOULIN NEUF)Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE63930
aval Moulin Neuf à VerjonSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE63932
Verjon ChâtSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE63938
Verjon amont RD52dSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE63944
Verjon aval RD52dSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE63949
Amont moulin BarrelSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE63950
(BARRAGE DU MOULIN DES PONTS)Seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64304
Prise d'eau Moulin des pontsSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE64306
(BARRAGE DU MOULIN PERTUIZET)Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE64318
Vanne de décharge du moulin PertuizetSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE64319
Bras de décharge du Moulin PertuizetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE64322
(BARRAGE DU MOULIN DU FAY)Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE64323
radier du FaySeuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE64324
(BARRAGE DU MOULIN REVEL)Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE64325
Vanne de décharge du moulin RevelSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE64326
(SEUIL DU MOULIN BOUILLOUX)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE64327
buse de décharge du Moulin BouillouxObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64328
Moulin Jacquet vannesSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64332
(BARRAGE DU MOULIN JACQUET)Seuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64334
Moulin Jacquet : seuil de stabilisation amont route Beaupont DomsureSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64336
(BARRAGE DU MOULIN DE LESCHAUX)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE64342
Solnan limite 01Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE64343
Le Biolay : seuil amont route Cormoz DomsureSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE64344

Départements traversés

AIN · SAONE-ET-LOIRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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