rivière le thiou
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur rivière le thiou, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
1 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 10,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| seuil aval pont de cran | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE25696 |
| seuil papeterie aval | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE25697 |
| PE papeteries de Cran Gevrier | Barrage mobile | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE25700 |
| seuil cercle de l'eau Chorus | Barrage mobile | Indéterminée | Passe à canoë | — | ROE25703 |
| seuil rue de la gare | Barrage mobile | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE25704 |
| seuil du quai de l'Evêché | Barrage mobile | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE25706 |
| Seuil de régulation du lac d'Annecy | Barrage mobile | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE25708 |
| Prise d'eau du canal Saint Martin | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE66259 |
| Pelle de Madame de Warrens | Seuil en rivière radier | Indéterminée | non renseigné | — | ROE66261 |
| Seuil Mercier | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE98939 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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