ruisseau batailly

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau batailly, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil Les Arnas avalSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE92171
Seuil Les Arnas avalSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE92172
Mur pierre les arnasObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92174
Mur pierre les arnasObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92175
Mur pierre les arnasObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92176
Seuil Les Arnas amontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE92177
Seuil Les Arnas amontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE92178
enrochement le chillon avalObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92180
enrochement le chillon avalObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92181
fin enrochement le chillon avalObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92182
Rejet domestique individuelGrille de piscicultureIndéterminéenon renseigné—ROE92183
rejet d eau potableGrille de piscicultureIndéterminéenon renseigné—ROE92184
rejet drainage maïsGrille de piscicultureIndéterminéenon renseigné—ROE92186
enrochement rive droiteObstacle induit par un pontIndéterminéenon renseigné—ROE92187
seuil le chillonSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE92188

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.