ruisseau d'arche

Le référentiel recense 32 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'arche, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 32 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 32 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Archinière	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE133324`
Archinière	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE133325`
Archinière	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE133326`
Archinière	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133327`
Archinière	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE133328`
Archinière	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133329`
Archinière	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133330`
Archinière	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133331`
Archinière	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133332`
L'Indiennerie	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133333`
L'Indiennerie	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133334`
L'Indiennerie	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133335`
L'Indiennerie	Radier de pont	—	absence confirmée	—	`ROE133336`
Arche	Radier de pont	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE133337`
Arche	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE133338`
Le Moulin Galatin	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE133339`
Le Moulin Galatin	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133340`
Le Moulin Galatin	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133341`
Le Moulin Galatin	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133342`
Le Moulin Galetan	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133343`
Le Moulin Galatin	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133344`
L'Arbaletiere	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133345`
Le Rosay	Radier de pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE133346`
Le Rosay	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE133347`
Le Val Didier	Radier de pont	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE133348`
Porte de Rochecardon / Route de Saint Cyr	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133349`
L'Indiennerie	Seuil en rivière radier	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE133351`
L'Indiennerie	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133352`
L'Indiennerie	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE133353`
L'Arbaletière	Seuil en rivière radier	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE133354`
L'Arbaletière	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133355`
L'Arbaletière	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE133356`

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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